PV de l’Assemblée Générale Extraodinaire du 29 04 2024
Pour l’année 2023
le lundi 29 avril 2024 à 11 heures,
Faculté de Droit, Domaine Universitaire
Bâtiment A, 1 er étage, Sallede Séminaire 1
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d’Hères
ou en visioconférence via Zoom

Accueil et émargement par le Président National Marc RESCHE

Ordre du jour :
1. Désignation d’un Président de séance.
2. Désignation d’un(e) Secrétaire de séance.
3. Modification des Statuts de l’AFDOC. Discussion.
4. Vote de la Résolution n° 1 : « Après discussion, l’Assemblée générale extraorinaire approuve la nouvelle version des Statuts de l’AFDOC telle qu’annexée » .
5. Modification du Règlement intérieur de l’AFDOC . Discussion
6. Vote de la Résolution n° 2 : « Après discussion, l’Assemblée générale extraorinaire approuve la nouvelle version du Règlement intérieur de ’l’AFDOC telle qu’annexée »

Accueil et émargement par le Président National Marc RESCHE : Le Président Marc RESCHE fait circuler une feuille d’émargement. Cette feuille sera annexée au présent PV

Liminaire :
Le Président National Marc RESCHE ouvre la séance de cette AGE à 11h00mn, et remercie chaleureusement Bernard DENIS de nous permettre de tenir notre AGE dans une salle de la faculté de Droit à St-Martin d’Hères ( salle mise gracieusement à notre disposition).
Le Président remercie également Bernard DENIS de bien vouloir gérer l’accès à la visioconférence de cette AGE.
Le Président Marc RESCHE souhaite la bienvenue à tous les Participants, et les remercie de leur présence.
Comme personne ne s’oppose à l’enregistrement de cette visioconférence, il est acté que cette AGE sera enregistrée.

1. Désignation d’un Président de séance :
Le Président Marc RESCHE demande qui souhaite assurer la Présidence de cette AGE.
André MESTRE se propose d’assumer la présidence.
Le Président Marc RESCHE soumet cette proposition au vote. Compte tenu que personne ne demande un vote à bulletin secret, il est proposé un vote à mains levées.
Tous les membres présents et représentés s’accordent pour dire que tous les autres votes se feront également à mains levées.
Vote : André MESTRE est élu Président de séance à l’unanimité des présents et représentés.
Le Président Marc RESCHE donne la parole au Président de séance André MESTRE.

2. Désignation d’un(e) Secrétaire de séance :
Le Président André MESTRE demande qui souhaite assurer le secrétariat de cette AGE.
Francis BRUM se propose d’assumer le secrétariat de cette AGE.
Le Président André MESTRE soumet cette proposition au vote.
Vote : Francis BRUM est élu Secrétaire de séance à l’unanimité des présents et représentés.

Le Président André MESTRE fait remarquer qu’il faut rajouter à l’OdJ l’approbation du PV de la dernière AGE qui a eu lieu en 2014. Ce PV ayant été adressé à tous les Adhérents de l’AFDOC, et ne faisant l’objet d’aucune remarque est soumis au vote.
Vote : Ce PV est adopté à l’unanimité des présents et représentés.

3. Modification des Statuts de l’AFDOC. Discussion :
Le Président André MESTRE donne la parole au Président National Marc RESCHE qui présente de façon détaillé la nouvelle version des Statuts.
Après de nombreux échanges fructueux tous les Membres présents sont satisfaits de ces nouveaux Statuts qui permettent également l’adhésion de Personnes morales autres que les Délagations locales AFDOC.

4. Vote de la Résolution n° 1 :
« Après discussion, l’Assemblée générale extraordinaire approuve la nouvelle version des Statuts de l’AFDOC telle qu’annexée » .
Le Président André MESTRE soumet cette nouvelle version des Statuts nationaux au vote. à Vote : Ces nouveaux Statuts sont adoptés à l’unanimité des présents et représentés.

5. Modification du Règlement intérieur de l’AFDOC.
Discussion
Le Président André MESTRE donne la parole au Président National Marc RESCHE qui présente de façon détaillé la nouvelle version du Règlement intérieur. Après de nombreux échanges fructueux tous les Membres présents sont satisfaits de ce nouveau Règlement intérieur.

6. Vote de la révolution n° 2 :
« Après discussion, l’Assemblée générale extraorinaire approuve la nouvelle version du Règlement intérieur de l’AFDOC telle qu’annexée » Le Président André MESTRE soumet cette nouvelle version du Règlement intérieur. Vote : ce nouveau Règlement intérieur est adopté à l’unanimité des présents et représentés.

7. Questions diverses :
Aucune question diverse.
Le Président André MESTRE et Président National remercient à nouveau tous les Memebres du CA et les participants à cette AGE pour leur important engagement associatif.
Le Président André MESTRE clôture la séance de cette AGE à 12h00mn.

Le Président de séance
André MESTRE

Le Secrétaire de séance
Francis BRUM